Sous-bail du passage d'eau de Surènes, commune de Boulogne, par Gatien Gerbier, adjudicataire des passages d'eau du département de la Seine, à Louis André Jean.
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Sous-bail du passage d'eau de Surènes, commune de Boulogne, par Gatien Gerbier, adjudicataire des passages d'eau du département de la Seine, à Louis André Jean.
xsd:date
1805-03-16
25 ventôse an XIII (16 mars 1805)
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Documents du Minutier central des notaires de Paris concernant l'histoire économique et sociale (1800-1830), par C. Pris, introduction et index revus, corrigés par le personnel du Minutier central, sous la direction d'Andrée Chauleur, Paris, Archives nationales, 1999, XLIV-1224 p.
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Informations complémentaires :
Précisions sur les lieux : Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)--Suresnes (passage d'eau de)
Origine de l'information :
Documents du Minutier central des notaires de Paris concernant l'histoire économique et sociale (1800-1830) [8556 actes], par Claude Pris, introduction et index revus, corrigés par le personnel du Minutier central, sous la direction d'Andrée Chauleur, Paris, Archives nationales, 1999, notice n° 2536 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010
Date de création de la notice : 2006
Sous-bail du passage d'eau de Surènes, commune de Boulogne, par Gatien Gerbier, adjudicataire des passages d'eau du département de la Seine, à Louis André Jean.
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Gerbier, Gatien
Jean, Louis André