Procès-verbal pour parvenir à l'Inventaire après décès: Sens de Morsan, Antoinette-Françoise-Nicole de. Saint-Louis (rue), n° 9, au marais
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Procès-verbal pour parvenir à l'Inventaire après décès: Sens de Morsan, Antoinette-Françoise-Nicole de. Saint-Louis (rue), n° 9, au marais
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1821-04-25
25 avril 1821
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Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XXVIII/18
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Miriad 2 des inventaires après décès, 1801-1850, par Thierry Boudignon, avec le concours de Marie-France Nivet et du personnel du Minutier central, 1995-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2004
Procès-verbal pour parvenir à l'Inventaire après décès: Sens de Morsan, Antoinette-Françoise-Nicole de. Saint-Louis (rue), n° 9, au marais
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Sens de Morsan, Antoinette-Françoise-Nicole de
Sens de Morsan, Antoinette-Françoise-Nicole de
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