Cahier des charges pour la vente du domaine de la Geneste appartenant à Jules Masurier, demeurant au Hâvre, place de l'Hôtel de ville
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Cahier des charges pour la vente du domaine de la Geneste appartenant à Jules Masurier, demeurant au Hâvre, place de l'Hôtel de ville
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1876-11-16
16 novembre 1876
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Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/MC/RE/XXVIII/29
Origine de l'information :
Report des actes analysés à l'occasion de l'établissement des répertoires numériques dits 'états numérique' des liasses et registres de minutes . (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2012
Cahier des charges pour la vente du domaine de la Geneste appartenant à Jules Masurier, demeurant au Hâvre, place de l'Hôtel de ville
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Masurier, Jules