Inventaire après décès de Jean-Baptiste Pierre Anne Huart Duparc, ancien conseiller du roi, correcteur en la chambre des Comptes de Paris, demeurant 11, rue de Condé.
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Inventaire après décès de Jean-Baptiste Pierre Anne Huart Duparc, ancien conseiller du roi, correcteur en la chambre des Comptes de Paris, demeurant 11, rue de Condé.
xsd:date
1810-02-14
14 février 1810
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Bibliographie
Marie-Françoise Limon-Bonnet et Christine Nougaret,"L'Ecrit dans l'écrit. Papiers d'affaires et papiers personnels dans les inventaires après décès dressés dans le quartier Saint-Germain-des-Prés (première moitié du XIXe siècle)", dans Bibliothèque de l'Ecole des chartes, t. 172, 2018, pp. 421-445.
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Origine de l'information :
Fiche de dépouillement du contenu de l'inventaire après décès par Julie Maurice, dans le cadre du programme de recherche "Les Parisiens et l'écrit" du centre Jean-Mabillon (EA 3624), pour un article réalisé par Christine Nougaret et M.-F. Limon-Bonnet, cité ci-dessous en bibliographie, dans le cadre d'un partenariat entre l'Ecole des chartes et le Minutier central destiné à mettre en valeur les minutes du XIXe siècle.
Date de création de la notice : 2020
IDENTIFICATION DE L’INVENTAIRE APRES DECES
Nombre de pages : 40
IDENTIFICATION DU DECEDE
Marié, veuf, ou célibataire : célibataire
Profession : ancien conseiller du roi, correcteur en la chambre des Comptes de Paris
Lieu et date et de décès (préciser l'arrondissement ancien) : 7 février 1810 au 11, rue de Condé à Paris (onzième arrondissement)
Domicile : 11, rue de Condé à Paris
IDENTIFICATION EVENTUELLE DE TIERS (enfants, neveux, frères ou sœurs, etc.)
Nom : Jean Pierre Du Tramblay
Profession : chef de division au Trésor public, membre du Conseil général de la Commune et de la Légion d'honneur
Lien avec le décédé : petit-neveu (le défunt est son grand-oncle maternel)
Nom : Anne Gabriel Du Tramblay
Profession : payeur de la vingt-quatrième division militaire
Lien avec le décédé : petit-neveu (le défunt est son grand-oncle maternel)
Nom : Dame Marie Eugénie Du Tramblay, épouse de Louis Amable Blondel
Profession : non mentionnée
Lien avec le décédé : petite-nièce (le défunt est son grand-oncle maternel)
Nom : Pierre Henry Péan de Saint Gilles
Profession : notaire impérial
Lien avec le décédé :exécuteur du testament du défunt
ARCHIVES PRIVEES MENTIONNEES DANS L’INVENTAIRE APRES DECES
Signalement de papiers dans la succession : oui non
Si oui, nombre de cotes dans l’inventaire : 31 ;
En donner la nature (par grands types d’actes, Exemple : successions, quittances, actes notariés, lettres, actes d’état civil, livres de comptes, etc.), dans l’ordre où ils apparaissent dans l’inventaire :
1. 1 pièce : acte notarié contenant partage des succession de Jean Baptiste Marchais et Marguerite Lefroie entre leurs enfants, dans lesquels on retrouve Jeanne Marchais, épouse de Jean André Huart Duparc ;
2. 1 pièce : compte rendu de la communauté des biens qui avait existé entre Jeanne Marchais et son 1er mari ;
3. 11 pièces : relatives à des partages et communautés de biens, succession et tutelle ;
4. 6 pièces : relatives à des succession, partages et communautés de biens ;
5. 18 pièces : relatives à des succession et partages de biens ;
Succession de Madame de Cremaux, veuve Ducasse
6. 1 pièce : contrat de mariage de Jeanne Louise Huart Duparc avec Antoine Ducasse ;
7. 1 pièce : inventaire après décès d'Antoine Ducasse ;
8. 1 pièce : inventaire après décès d'Antoine Ducasse réalisé dans un 2nd lieu ;
9. 1 pièce : cahier des quittances du prix d'une terre ;
10. 1 pièce : expédition d'actes notariés relatifs à des partages et communautés de biens ;
11. 2 pièces : contrats de constitution de rente perpétuelle au profit de Dame Jeanne Marchais veuve Huart par Antoine Ducasse ;
12. 76 pièces : lettres missives de Pierre Ducasse concernant la succession d'Antoine Ducasse son frère ;
13. 25 pièces : relatives au mariage de Jeanne Louise Huart Duparc et Emmanuel de Cremeaux, aux décès, testament et inventaires après décès de Jeanne Louise Huart Duparc, à la liquidation et au partage de la communauté des biens ;
la cote 14 est manquante
15. 3 pièces : quittances payées des droits dus à cause d'une terre ;
16. 11 pièces : anciens titres de propriété de la terre précitée ;
17. 6 pièces : anciens titres de propriété de la terre précitée ;
18. 2 pièces : dont contrat d'échange de terres entre 2 propriétaires ;
19. 51 pièces : bordereaux de comptes rendus annuellement par le régisseur de la terre précitée entre 1793-1809 ;
20. 21 pièces : état des frais d'exploitation rédigés par le régisseur pour la terre précitée ;
21. 12 pièces : quittances d'ouvriers et fournisseurs pour le château et les fermes de la terre précitée ;
22. 58 pièces : quittances de contribution directe dont est grevée la terre précitée ;
23. 94 pièces : renseignements pris incomplets sur les produits de la terre précitée ; état du mobilier dans le château de cette terre;
24. 10 pièces : relatif au décès, à l'inventaire après décès et au partage de la succession de Demoiselle Anne Thérèse Huart Duparc, dont Jean Baptiste Huart Duparc était le légataire universel ;
25. 25 pièces : inscriptions du Sieur Huart aux grands livres de la dette publique viagère et de la dette perpétuelle ;
26. 2 pièces : acte notarié consignant la donation du Sieur Huart Duparc à sa nièce Dame Blondel ; obligation souscrite par Antoine Pierre Dutramblay et les Sieur et Dame Blondel solidairement de la somme de 9876,64 francs ;
27. 1 pièce : reconnaissance d'un prêt d'argent par le Sieur Hart Duparc, signée Dutramblay ;
28. 31 pièces : renseignements sur plusieurs personnes, dont Clément du Parc ;
29. 9 pièces : quittances du loyer de l'appartement du 11, rue de Condé à Paris ;
30. 31 pièces : quittances de la contribution personnelle du Sieur Duparc ;
31. 11 pièces : décharges.
OBSERVATIONS EVENTUELLES
Total : 5014tt.
Inventaire après décès de Jean-Baptiste Pierre Anne Huart Duparc, ancien conseiller du roi, correcteur en la chambre des Comptes de Paris, demeurant 11, rue de Condé.