. "Inventaire après décès de Jean-Baptiste Pierre Anne Huart Duparc, ancien conseiller du roi, correcteur en la chambre des Comptes de Paris, demeurant 11, rue de Condé."@fr . . "14 février 1810"@fr . . . . . "\n \n \n Origine de l'information :\n \n Fiche de dépouillement du contenu de l'inventaire après décès par Julie Maurice, dans le cadre du programme de recherche \"Les Parisiens et l'écrit\" du centre Jean-Mabillon (EA 3624), pour un article réalisé par Christine Nougaret et M.-F. Limon-Bonnet, cité ci-dessous en bibliographie, dans le cadre d'un partenariat entre l'Ecole des chartes et le Minutier central destiné à mettre en valeur les minutes du XIXe siècle.\n \n Date de création de la notice :2020\n IDENTIFICATION DE L’INVENTAIRE APRES DECES\n Nombre de pages : 40\n IDENTIFICATION DU DECEDE\n Marié, veuf, ou célibataire : célibataire\n Profession : ancien conseiller du roi, correcteur en la chambre des Comptes de Paris\n Lieu et date et de décès (préciser l'arrondissement ancien) : 7 février 1810 au 11, rue de Condé à Paris (onzième arrondissement)\n Domicile : 11, rue de Condé à Paris\n IDENTIFICATION EVENTUELLE DE TIERS (enfants, neveux, frères ou sœurs, etc.)\n Nom : Jean Pierre Du Tramblay\n Profession : chef de division au Trésor public, membre du Conseil général de la Commune et de la Légion d'honneur\n Lien avec le décédé : petit-neveu (le défunt est son grand-oncle maternel)\n Nom : Anne Gabriel Du Tramblay\n Profession : payeur de la vingt-quatrième division militaire\n Lien avec le décédé : petit-neveu (le défunt est son grand-oncle maternel)\n Nom : Dame Marie Eugénie Du Tramblay, épouse de Louis Amable Blondel\n Profession : non mentionnée\n Lien avec le décédé : petite-nièce (le défunt est son grand-oncle maternel)\n Nom : Pierre Henry Péan de Saint Gilles\n Profession : notaire impérial\n Lien avec le décédé :exécuteur du testament du défunt\n ARCHIVES PRIVEES MENTIONNEES DANS L’INVENTAIRE APRES DECES\n Signalement de papiers dans la succession : oui non\n Si oui, nombre de cotes dans l’inventaire : 31 ;\n En donner la nature (par grands types d’actes, Exemple : successions, quittances, actes notariés, lettres, actes d’état civil, livres de comptes, etc.), dans l’ordre où ils apparaissent dans l’inventaire :\n 1. 1 pièce : acte notarié contenant partage des succession de Jean Baptiste Marchais et Marguerite Lefroie entre leurs enfants, dans lesquels on retrouve Jeanne Marchais, épouse de Jean André Huart Duparc ;\n 2. 1 pièce : compte rendu de la communauté des biens qui avait existé entre Jeanne Marchais et son 1er mari ;\n 3. 11 pièces : relatives à des partages et communautés de biens, succession et tutelle ;\n 4. 6 pièces : relatives à des succession, partages et communautés de biens ;\n 5. 18 pièces : relatives à des succession et partages de biens ;\n Succession de Madame de Cremaux, veuve Ducasse\n 6. 1 pièce : contrat de mariage de Jeanne Louise Huart Duparc avec Antoine Ducasse ;\n 7. 1 pièce : inventaire après décès d'Antoine Ducasse ;\n 8. 1 pièce : inventaire après décès d'Antoine Ducasse réalisé dans un 2nd lieu ;\n 9. 1 pièce : cahier des quittances du prix d'une terre ;\n 10. 1 pièce : expédition d'actes notariés relatifs à des partages et communautés de biens ;\n 11. 2 pièces : contrats de constitution de rente perpétuelle au profit de Dame Jeanne Marchais veuve Huart par Antoine Ducasse ;\n 12. 76 pièces : lettres missives de Pierre Ducasse concernant la succession d'Antoine Ducasse son frère ;\n 13. 25 pièces : relatives au mariage de Jeanne Louise Huart Duparc et Emmanuel de Cremeaux, aux décès, testament et inventaires après décès de Jeanne Louise Huart Duparc, à la liquidation et au partage de la communauté des biens ;\n la cote 14 est manquante\n 15. 3 pièces : quittances payées des droits dus à cause d'une terre ;\n 16. 11 pièces : anciens titres de propriété de la terre précitée ;\n 17. 6 pièces : anciens titres de propriété de la terre précitée ;\n 18. 2 pièces : dont contrat d'échange de terres entre 2 propriétaires ;\n 19. 51 pièces : bordereaux de comptes rendus annuellement par le régisseur de la terre précitée entre 1793-1809 ;\n 20. 21 pièces : état des frais d'exploitation rédigés par le régisseur pour la terre précitée ;\n 21. 12 pièces : quittances d'ouvriers et fournisseurs pour le château et les fermes de la terre précitée ;\n 22. 58 pièces : quittances de contribution directe dont est grevée la terre précitée ;\n 23. 94 pièces : renseignements pris incomplets sur les produits de la terre précitée ; état du mobilier dans le château de cette terre;\n 24. 10 pièces : relatif au décès, à l'inventaire après décès et au partage de la succession de Demoiselle Anne Thérèse Huart Duparc, dont Jean Baptiste Huart Duparc était le légataire universel ;\n 25. 25 pièces : inscriptions du Sieur Huart aux grands livres de la dette publique viagère et de la dette perpétuelle ;\n 26. 2 pièces : acte notarié consignant la donation du Sieur Huart Duparc à sa nièce Dame Blondel ; obligation souscrite par Antoine Pierre Dutramblay et les Sieur et Dame Blondel solidairement de la somme de 9876,64 francs ;\n 27. 1 pièce : reconnaissance d'un prêt d'argent par le Sieur Hart Duparc, signée Dutramblay ;\n 28. 31 pièces : renseignements sur plusieurs personnes, dont Clément du Parc ;\n 29. 9 pièces : quittances du loyer de l'appartement du 11, rue de Condé à Paris ;\n 30. 31 pièces : quittances de la contribution personnelle du Sieur Duparc ;\n 31. 11 pièces : décharges.\n OBSERVATIONS EVENTUELLES\n Total : 5014tt.\n \n "^^ . . "1810-02-14"^^ . . "\n \n Bibliographie\n Marie-Françoise Limon-Bonnet et Christine Nougaret,\"L'Ecrit dans l'écrit. Papiers d'affaires et papiers personnels dans les inventaires après décès dressés dans le quartier Saint-Germain-des-Prés (première moitié du XIXe siècle)\", dans Bibliothèque de l'Ecole des chartes,t. 172, 2018, pp. 421-445.\n \n "^^ . "Inventaire après décès de Jean-Baptiste Pierre Anne Huart Duparc, ancien conseiller du roi, correcteur en la chambre des Comptes de Paris, demeurant 11, rue de Condé."@fr . .