Répertoire. 1863, 16 décembre - 1865, 27 décembre
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Répertoire. 1863, 16 décembre - 1865, 27 décembre
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1863-12-16
16 décembre 1863 - 27 décembre 1865
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1865-12-27
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Informations complémentaires :
Répertoire des notaires François Lefort (16 décembre 1863-31 mars 1865, Henri Deschars (1er avril- 27 décembre 1865).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Répertoire. 1863, 16 décembre - 1865, 27 décembre