Transport d'intérêt par Jacques-Nicolas Rœttiers de La Tour, ... dans la Société pour l'entreprise de la préparation des charbons de terre (acte devant Lormeau, 6 septembre 1776) ; 1777, 30 juillet, liasse 455 : idem par le même ; 1777, 23 septembre, liasse 455, cité ; 1777, 21 octobre, liasse 456, cité ; 1777, 23 décembre, liasse 456 : cité dans un consentement.
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Transport d'intérêt par Jacques-Nicolas Rœttiers de La Tour, ... dans la Société pour l'entreprise de la préparation des charbons de terre (acte devant Lormeau, 6 septembre 1776) ; 1777, 30 juillet, liasse 455 : idem par le même ; 1777, 23 septembre, liasse 455, cité ; 1777, 21 octobre, liasse 456, cité ; 1777, 23 décembre, liasse 456 : cité dans un consentement.
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1777-02-26
26 février 1777
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Origine de l'information :
Orfèvres, 1738-1799 (1199 actes), par Charles-Henri Lerch, 1990-1993 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2003
Transport d'intérêt par Jacques-Nicolas Rœttiers de La Tour, ... dans la Société pour l'entreprise de la préparation des charbons de terre (acte devant Lormeau, 6 septembre 1776) ; 1777, 30 juillet, liasse 455 : idem par le même ; 1777, 23 septembre, liasse 455, cité ; 1777, 21 octobre, liasse 456, cité ; 1777, 23 décembre, liasse 456 : cité dans un consentement.
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Rœttiers de la Tour, Jacques-Nicolas
Rœttiers de la Tour, Jacques-Nicolas
Rœttiers de la Tour, Jacques-Nicolas