Répertoire. 1792, 2 janvier - an IV, nivôse
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Répertoire. 1792, 2 janvier - an IV, nivôse
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1796-01-09
2 janvier 1792 - 19 nivôse an IV (9 janvier 1796)
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Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Louis-Dominique Predicant (2 janvier 1792-25 pluviôse an II (13 février 1794), Charles Bordin (1er fructidor an II (18 août 1794)-19 nivôse an IV (9 janvier 1796).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Répertoire. 1792, 2 janvier - an IV, nivôse