Répertoire. 1792, 2 janvier - an IV, nivôse
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Répertoire. 1792, 2 janvier - an IV, nivôse
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1796-01-09
2 janvier 1792 - 19 nivôse an IV (9 janvier 1796)
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Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Louis-Dominique Predicant (2 janvier 1792-11 nivôse an II (31 décembre 1793)) , Charles Bordin (21 fructidor an II (7 septembre 1794) au 19 nivôse an IV (9 janvier 1796)).
Répertoire chronologique des brevets.
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Répertoire. 1792, 2 janvier - an IV, nivôse