Table alphabétique par client. an II, fructidor - 1837, 29 décembre
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Table alphabétique par client. an II, fructidor - 1837, 29 décembre
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1794-08-18
fructidor an II (18 août 1794) - 29 décembre 1837
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Informations complémentaires :
Tables alphabétique par type d'acte des notaires Charles Bordin (fructidor an II (18 août 1794)-12 janvier 1820)) , Alexandre Delahaye (15 janvier 1820-2 juin 1827), Alexis Bernard (2 juin 1827- 7 avril 1832), Justin Louvancourt (10 mai 1832-29 décembre 1837).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Table alphabétique par client. an II, fructidor - 1837, 29 décembre