Bail de greffe de l'Amirauté par le Sieur Lecomte etc. au duc de Penthièvre comme Grand Amiral de France.
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Bail de greffe de l'Amirauté par le Sieur Lecomte etc. au duc de Penthièvre comme Grand Amiral de France.
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1781-03-15
15 mars 1781
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Document(s) en relation
Autres actes les 27 mars, 25 avril, 20 août et 20 septembre 1781.
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Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XXXI/14
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Origine de l'information :
Actes signalés par Thierry Boudignon, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010
Date de création de la notice : 2006
Bail de greffe de l'Amirauté par le Sieur Lecomte etc. au duc de Penthièvre comme Grand Amiral de France.
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Lecomte (M.)
Penthièvre, Louis Jean Marie de Bourbon (1725-1793 , duc de)
Penthièvre, Louis Jean Marie de Bourbon (1725-1793 , duc de)
Penthièvre, Louis Jean Marie de Bourbon (1725-1793 , duc de)