Extrait collationné d'Inventaire après décès du 23 fructidor an XII [10 septembre 1804] : Gromas, François-Antoine.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041858-c1p6y5yh6w2b-1bbelnojti90l an entity of type: RecordResource
Extrait collationné d'Inventaire après décès du 23 fructidor an XII [10 septembre 1804] : Gromas, François-Antoine.
xsd:date
1810-05-30
30 mai 1810
rdf:XMLLiteral
Acte passé par-devant un notaire substituant :
Me Gérard à Gerberoy (Oise).
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XXXI/9
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Miriad 2 des inventaires après décès, 1801-1850, par Thierry Boudignon, avec le concours de Marie-France Nivet et du personnel du Minutier central, 1995-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2004
Extrait collationné d'Inventaire après décès du 23 fructidor an XII [10 septembre 1804] : Gromas, François-Antoine.
blank nodes
Gromas, François-Antoine