Minutes. 1792, 1er décembre - 1792, 15 décembre
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Minutes. 1792, 1er décembre - 1792, 15 décembre
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1792-12-01
1er décembre 1792 - 15 décembre 1792
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1792-12-15
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Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Minutes. 1792, 1er décembre - 1792, 15 décembre