Minutes. an II, prairial
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Minutes. an II, prairial
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1794-05-20
prairial an II (20 mai 1794) - prairial an II (18 juin 1794)
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1794-06-18
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Informations complémentaires :
Moine de la Versine remplace Tiron pendant cette période.
Mémorial. Il y a deux liasses de minutes datés de ventôse à fructidor, en 2, également reçus par M. Moine, notaire 1ère, dans l'une de ces liasses sont les actes inscrits sur le répertoire provisoire dressé alors par M. Tiron et dont on ne représente pas de récépissé, 2ème , dans l'autre sont les actes non inscrits sur le répertoire provisoire de M. Tiron, ces deux sont renfermées dans la boîte qui comprend les mois de pluviôse, ventôse, germinal et floréal.
Informations concernant le classement
:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Minutes. an II, prairial