Minutes. an II, fructidor
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Minutes. an II, fructidor
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1794-08-18
fructidor an II (18 août 1794) - fructidor an II (20 septembre 1794)
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1794-09-20
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Informations complémentaires :
Moine de la Versine remplace Tiron pendant cette période.
Mémorial. Il y a deux liasses de minutes datés de ventôse à fructidor, en 2, également reçus par M. Moine, notaire 1ère, dans l'une de ces liasses sont les actes inscrits sur le répertoire provisoire dressé alors par M. Tiron et dont on ne représente pas de récépissé, 2ème , dans l'autre sont les actes non inscrits sur le répertoire provisoire de M. Tiron, ces deux sont renfermées dans la boîte qui comprend les mois de pluviôse, ventôse, germinal et floréal.
Quelques actes reçus par Claude Chodron sont mentionnés au répertoire de François Fourchy (ces notaires peuvent être considérés comme des notaires substituant de Tiron).
Informations concernant le classement
:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Minutes. an II, fructidor