Société maritime anonyme en aventure.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041869-c1p6y842acor-k5dzq6xkmy30 an entity of type: RecordResource
Société maritime anonyme en aventure.
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1809-02-01
1er février 1809
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Document(s) en relation
Voir éventuellement au 1er janvier 1809. 28 février 1809, délibération, RE/XXXII/12. 25 août 1830, dissolution de société, RE/XXXII/17.
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Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XXXII/12
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Actes signalés par Thierry Boudignon, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010
Date de création de la notice : 2006
Société maritime anonyme en aventure.