Bail, pour trois ans, par le collège de Champagne, dit de Navarre, à Gilles Morinet et Jean Aubert, meuniers, au Moulin maître Hugues, sur le Pont aux Meuniers, de deux moulins à blé, sis sur la Marne, au-dessous du pont de Charenton, l'un grand, ci-devant loué à Julien Fessin, et l'autre, petit, appelé le Moulin à tan, ci-devant loué à Nicolas Robineau et précédemment à Pierre Péron, avec les tournants et travaillants et les îles et dépendances, moyennant 70 et 80 l. t. par an et à charge de curer, nettoyer et tenir accessible le pertuis Perrenelle, par où passent les bateaux ; [Suite de la description dans les informations complémentaires]
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Bail, pour trois ans, par le collège de Champagne, dit de Navarre, à Gilles Morinet et Jean Aubert, meuniers, au Moulin maître Hugues, sur le Pont aux Meuniers, de deux moulins à blé, sis sur la Marne, au-dessous du pont de Charenton, l'un grand, ci-devant loué à Julien Fessin, et l'autre, petit, appelé le Moulin à tan, ci-devant loué à Nicolas Robineau et précédemment à Pierre Péron, avec les tournants et travaillants et les îles et dépendances, moyennant 70 et 80 l. t. par an et à charge de curer, nettoyer et tenir accessible le pertuis Perrenelle, par où passent les bateaux ; [Suite de la description dans les informations complémentaires]
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1546-06-02
2 juin 1546
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle, tome II, Paris, Champion, 1923, LXXVII-832 p.
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Informations complémentaires :
le matériel fera l'objet d'une prisée dont mention sera consignée dans l'acte ; à l'expiration du bail, les parties compenseront, s'il y a lieu, en plus ou en moins, la valeur dudit matériel.
En cas de décès de l'un des preneurs, l'autre continuera le bail, à l'exclusion des héritiers du défunt.
En cas de décès des deux preneurs, faculté de résiliation pour le bailleur. Jean Hémon, boulanger, bourgeois de Paris, au Mont Sainte-Geneviève, se porte caution.
Origine de l'information :
Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle [étude XXXIII], t. II, 1532-1555 [3002 actes], Paris, 1923, p. 96, notice n° 3974 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010-2012
Date de création de la notice : 2009
Bail, pour trois ans, par le collège de Champagne, dit de Navarre, à Gilles Morinet et Jean Aubert, meuniers, au Moulin maître Hugues, sur le Pont aux Meuniers, de deux moulins à blé, sis sur la Marne, au-dessous du pont de Charenton, l'un grand, ci-devant loué à Julien Fessin, et l'autre, petit, appelé le Moulin à tan, ci-devant loué à Nicolas Robineau et précédemment à Pierre Péron, avec les tournants et travaillants et les îles et dépendances, moyennant 70 et 80 l. t. par an et à charge de curer, nettoyer et tenir accessible le pertuis Perrenelle, par où passent les bateaux ; [Suite de la description dans les informations complémentaires]
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Péron, Pierre
Robineau, Nicolas
Aubert, Jean
Hémon, Jean
Morinet, Gilles
Fessin, Julien