Arrangement entre Jean de Fresnes l'aîné, dit Cousin, laboureur, à Vitry-sur-Seine, et Claude Massi, mêmes qualité et lieu, représenté par le précédent, tous deux fermiers du vin vendu en gros au terroir de Vitry, d'une part, et Jean Raveau, marchand et laboureur, à Copeaux, fermier du vin vendu en gros à Villejuif, d'autre part ; les fermiers de Vitry percevront, pendant l'année 1544, les droits sur la totalité du vin vendu en gros à Vitry, que celui-ci provienne de Villejuif ou de Vitry, et réciproquement pour le fermier de Villejuif.
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Arrangement entre Jean de Fresnes l'aîné, dit Cousin, laboureur, à Vitry-sur-Seine, et Claude Massi, mêmes qualité et lieu, représenté par le précédent, tous deux fermiers du vin vendu en gros au terroir de Vitry, d'une part, et Jean Raveau, marchand et laboureur, à Copeaux, fermier du vin vendu en gros à Villejuif, d'autre part ; les fermiers de Vitry percevront, pendant l'année 1544, les droits sur la totalité du vin vendu en gros à Vitry, que celui-ci provienne de Villejuif ou de Vitry, et réciproquement pour le fermier de Villejuif.
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1544-06-10
10 juin 1544
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle, tome I, Paris, Champion, 1905, XLII-932 p.
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Origine de l'information :
Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle [étude XXXIII], t. I, 1498-1545 [3608 actes], Paris, 1905, p. 589, notice n° 3214 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010-2012
Date de création de la notice : 2009
Arrangement entre Jean de Fresnes l'aîné, dit Cousin, laboureur, à Vitry-sur-Seine, et Claude Massi, mêmes qualité et lieu, représenté par le précédent, tous deux fermiers du vin vendu en gros au terroir de Vitry, d'une part, et Jean Raveau, marchand et laboureur, à Copeaux, fermier du vin vendu en gros à Villejuif, d'autre part ; les fermiers de Vitry percevront, pendant l'année 1544, les droits sur la totalité du vin vendu en gros à Vitry, que celui-ci provienne de Villejuif ou de Vitry, et réciproquement pour le fermier de Villejuif.
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Massi, Claude
Fresnes dit Cousin, Jean de (l'aîné)
Raveau, Jean
Fresnes dit Cousin, Jean de (l'aîné)
Fresnes dit Cousin, Jean de (l'aîné)