Bail de son prieuré, pour six ans, par Jean de Carouble, licencié en chacun droit, prieur de Saint-Pathus, diocèse de Meaux, membre dépendant de l'abbaye de Molesmes, étudiant en l'Université, à Guillaume Chaffault, prêtre, à Saint-Pathus, représenté par Gilbert Monnier, laboureur, à Oissery, en vertu d'une procuration, datée de Saint-Pathus, 23 janvier 1551, [Suite de la description dans les informations complémentaires]
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Bail de son prieuré, pour six ans, par Jean de Carouble, licencié en chacun droit, prieur de Saint-Pathus, diocèse de Meaux, membre dépendant de l'abbaye de Molesmes, étudiant en l'Université, à Guillaume Chaffault, prêtre, à Saint-Pathus, représenté par Gilbert Monnier, laboureur, à Oissery, en vertu d'une procuration, datée de Saint-Pathus, 23 janvier 1551, [Suite de la description dans les informations complémentaires]
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1551-01-29
29 janvier 1551
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle, tome II, Paris, Champion, 1923, LXXVII-832 p.
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Informations complémentaires :
à charge de 'faire faire le service divin', de payer cent écus d'or soleil par an, à verser à Chassy, près Monceaux-le-Comte, pays de Nivernais, ou autre lieu de pareille ou moindre distance, de faire, le cas échéant, l'avance des décimes et dons gratuits, d'héberger, quatre fois l'an, trois jours chaque fois, le bailleur, deux hommes et leurs trois chevaux, et au cours des deux premières années, de faire une grange neuve, de trois travées, et faire refaire une autre grange, de quatre travées, contiguë à l'église, avec les étables et bergeries.
En cas de non-paiement du loyer, le preneur paiera 20 s. t. par journée d'homme de cheval et 12 s. t. par journée d'homme de pied, envoyé pour le recouvrement, et, en outre, si le bailleur venait lui-même, il devrait l'héberger, avec un homme, les deux chevaux et un homme de pied.
Faculté de résiliation pour le bailleur, si celui-ci veut desservir en personne le prieuré, à charge de rembourser le coût de la grange neuve.
Caution solidaire dudit Gilbert Monnier, qui, dans la huitaine, devra fournir une seconde caution laïque, et qui, dans le cas de décès du preneur, continuera le bail à son compte.
Origine de l'information :
Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle [étude XXXIII], t. II, 1532-1555 [3002 actes], Paris, 1923, p. 424, notice n° 5752 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010-2012
Date de création de la notice : 2009
Bail de son prieuré, pour six ans, par Jean de Carouble, licencié en chacun droit, prieur de Saint-Pathus, diocèse de Meaux, membre dépendant de l'abbaye de Molesmes, étudiant en l'Université, à Guillaume Chaffault, prêtre, à Saint-Pathus, représenté par Gilbert Monnier, laboureur, à Oissery, en vertu d'une procuration, datée de Saint-Pathus, 23 janvier 1551, [Suite de la description dans les informations complémentaires]
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Carouble, Jean de
Chaffault, Guillaume
Monnier, Gilbert