Bail, pour six ans, de son prieuré-cure, par Pierre Doujat, prieur-curé de Gargenville, au diocèse de Rouen, avocat en Parlement, à Richard du Loing, prêtre, Pierre Joy et Jacques Racine, fils de Louis Racine, laboureurs, audit lieu, moyennant 300 l. t. par an, et, entre autres, aux conditions suivantes : [Suite de la description dans les informations complémentaires]
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Bail, pour six ans, de son prieuré-cure, par Pierre Doujat, prieur-curé de Gargenville, au diocèse de Rouen, avocat en Parlement, à Richard du Loing, prêtre, Pierre Joy et Jacques Racine, fils de Louis Racine, laboureurs, audit lieu, moyennant 300 l. t. par an, et, entre autres, aux conditions suivantes : [Suite de la description dans les informations complémentaires]
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1553-07-07
7 juillet 1553
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle, tome II, Paris, Champion, 1923, LXXVII-832 p.
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Informations complémentaires :
interdiction d'engager aucun procès, comme demandeurs, sans prévenir le bailleur, les dépens restant à la charge des preneurs.
'Ne feront réparacions plus hault de quatre livres douze solz tournois sans y appeller led. bailleur'.
En cas de décès de l'un des preneurs, ses héritiers n'auront aucun droit au bail.
Interdiction de s'adjoindre des associés, sauf Richard Lévêque, 'pour ayder à desservir in divinis et faire les autres charges'.
Quittance par le bailleur auxdits Richard du Loing et Richard Lévêque pour toute chose antérieure à ce jour.
Obligation pour les preneurs d'héberger le bailleur, deux serviteurs et les chevaux, quatre fois l'an, trois jours chaque fois, et de faire, le cas échéant, l'avance des dons gratuits ou décimes.
Origine de l'information :
Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle [étude XXXIII], t. II, 1532-1555 [3002 actes], Paris, 1923, p. 533, notice n° 6340 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010-2012
Date de création de la notice : 2009
Bail, pour six ans, de son prieuré-cure, par Pierre Doujat, prieur-curé de Gargenville, au diocèse de Rouen, avocat en Parlement, à Richard du Loing, prêtre, Pierre Joy et Jacques Racine, fils de Louis Racine, laboureurs, audit lieu, moyennant 300 l. t. par an, et, entre autres, aux conditions suivantes : [Suite de la description dans les informations complémentaires]
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Doujat, Pierre
Joy, Pierre
Racine, Jacques
Racine, Louis
Du Loing, Richard
Lévêque, Richard