Bail à vie par les l'Hôpital des Incurables à MM. de Janssens, frères, gentilshommes anglais, moyennant 2000 livres par an de loyer, et à la charge pour l'Hôpital d'y faire construire de nouveaux bâtiments, rue de Sèvres, pour la construction desquels les Janssens ont présentement payé 30000.

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Bail à vie par les l'Hôpital des Incurables à MM. de Janssens, frères, gentilshommes anglais, moyennant 2000 livres par an de loyer, et à la charge pour l'Hôpital d'y faire construire de nouveaux bâtiments, rue de Sèvres, pour la construction desquels les Janssens ont présentement payé 30000. 
xsd:date 1738-05-15 
15 mai 1738 
rdf:XMLLiteral Document(s) en relation Voir convention du 28 mars 1738, même cote.  
rdf:XMLLiteral Origine de l'information : Histoire de l'art, 1700-1750, études XIII à XXXIX (env. 7.500 actes), par Mireille Rambaud, 1966-1975 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de révision :2010 Date de création de la notice :2008  
Bail à vie par les l'Hôpital des Incurables à MM. de Janssens, frères, gentilshommes anglais, moyennant 2000 livres par an de loyer, et à la charge pour l'Hôpital d'y faire construire de nouveaux bâtiments, rue de Sèvres, pour la construction desquels les Janssens ont présentement payé 30000. 

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