Rente de l'Hôtel de ville, reconstitution, subrogation , aides et gabelles emission 1758.
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Rente de l'Hôtel de ville, reconstitution, subrogation , aides et gabelles emission 1758.
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1761-08-13
13 août 1761
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Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Carpentier, Charles Francois .
Profession : négociant, Lille (Nord).
Intervenant 2, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Dhugues, Marc Antoine .
Profession : intéressé dans les affaires du roi.
Relations : subrogé(e) de l'intervenant 1
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Rente de l'Hôtel de ville, reconstitution, subrogation , aides et gabelles emission 1758.