MONTMORENCY (François de) + chevalier seigneur b/on/ de Fossence § Accords entre les héritiers de François de MONTMORENCY et André HURAULT de L'HOSPITAL chevalier seigneur b/on/ de Fosseuse relatif à un bail emphitéotique d'héritage pour 99 ans en la foret d'Orléans.
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MONTMORENCY (François de) + chevalier seigneur b/on/ de Fossence § Accords entre les héritiers de François de MONTMORENCY et André HURAULT de L'HOSPITAL chevalier seigneur b/on/ de Fosseuse relatif à un bail emphitéotique d'héritage pour 99 ans en la foret d'Orléans.
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1641-08-12
12 août 1641
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
MONTMORENCY (François de) + chevalier seigneur b/on/ de Fossence § Accords entre les héritiers de François de MONTMORENCY et André HURAULT de L'HOSPITAL chevalier seigneur b/on/ de Fosseuse relatif à un bail emphitéotique d'héritage pour 99 ans en la foret d'Orléans.
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Montmorency, François de