Dépôt de pièces , nomination de tutrice.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041948-c1p6ytsiwgvn-1pih4rlmzzntf an entity of type: RecordResource
Dépôt de pièces , nomination de tutrice.
xsd:date
1761-03-16
16 mars 1761
rdf:XMLLiteral
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Gruel, Catherine Rose .
Domicile : Bernay (Eure).
Relations : tuteur de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Gruel, Jean Francois .
Domicile : Bernay (Eure).
Relations : fils de l'intervenant 3 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Gruel, Francois Bertrand .
État civil : décédé .
Profession : contrôleur au grenier à sel, Bernay (Eure).
Domicile : Bernay (Eure)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Dépôt de pièces , nomination de tutrice.