Bail à ferme , forges, Rans (Jura).
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041948-c1p6ytswumt7-a3vq5rjw5yml an entity of type: RecordResource
Bail à ferme , forges, Rans (Jura).
xsd:date
1761-06-06
6 juin 1761
rdf:XMLLiteral
Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bauffremont de, Louis (prince).
Profession : mestre de camp de dragons.
Domicile : Paris (Paris) paroisse Saint-Sulpice.
Intervenant 2, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Courty, Joseph .
Profession : fermier de seigneurie, Pesmes (Haute-Saône).
Domicile : Pesmes (Haute-Saône)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Bail à ferme , forges, Rans (Jura).