ARMEMENT d'un navire § Déclaration d'ARMEMENT d'un navire et constitution d'une société par le repêchage d'un galion naufragé vers les côtes de Saint-Domingue par Pierre de CARCANY, chevalier, lieutenant de vaisseau. Etat détaillé des soldes de l'équipage.
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ARMEMENT d'un navire § Déclaration d'ARMEMENT d'un navire et constitution d'une société par le repêchage d'un galion naufragé vers les côtes de Saint-Domingue par Pierre de CARCANY, chevalier, lieutenant de vaisseau. Etat détaillé des soldes de l'équipage.
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1699-09-27
27 septembre 1699
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
ARMEMENT d'un navire § Déclaration d'ARMEMENT d'un navire et constitution d'une société par le repêchage d'un galion naufragé vers les côtes de Saint-Domingue par Pierre de CARCANY, chevalier, lieutenant de vaisseau. Etat détaillé des soldes de l'équipage.