Constitution de même rente, au profit du même [François Leprince]. (voir à la date du 3 juillet 1711.)
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Constitution de même rente, au profit du même [François Leprince]. (voir à la date du 3 juillet 1711.)
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1711-11-17
17 novembre 1711
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par M. Rambaud, tome I, Paris, Archives nationales, 1964, XLVI-866 p.
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Origine de l'information :
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par Mireille Rambaud, tome I [études XXXVI, LXVIII, LXX, XCI, XCII, CXIII, CXV, CXVIII, soit 1543 actes], Paris, Archives nationales, 1964, p. 277 (instrument de recherche imprimé dématérialisé, certaines notices sont plus détaillées dans la version intégrale accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Constitution de même rente, au profit du même [François Leprince]. (voir à la date du 3 juillet 1711.)