Répertoire. an XI, vendémiaire - 1813, 6 janvier
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Répertoire. an XI, vendémiaire - 1813, 6 janvier
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1802-09-24
2 vendémiaire an XI (24 septembre 1802) - 6 janvier 1813
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Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Denis-Charles Bonnomet (2 vendémiaire an XI (24 septembre 1802)- 30 juin 1807), Charles-Louis Beville (4 juillet 1807-6 janvier 1813).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Répertoire. an XI, vendémiaire - 1813, 6 janvier