Minutes. 1765
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Minutes. 1765
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1765-01-01
1765
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1765-12-31
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Informations complémentaires :
1765, janvier à 14 novembre : actes passés par-devant Antoine Rouveau, tabellion de Romainville (Seine-Saint-Denis).
1765, 14 à 31 décembre : actes passés par-devant Pierre Rouveau, qui réunit en 1778 tabellionage de la prévôté de Bagnolet, dont les minutes remontent à 1667, et celui de Pantin.
Les minutes du tabellionage du Pré-Saint-Gervais ont été remises au commencement de la Révolution à Me Guilbert, notaire à Saint-Denis.
Les minutes et registre des greffes ont été remis au Châtelet (Thomas,Notariats ...).
Informations concernant le classement
:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Minutes. 1765