Répertoire. 1784, 1er janvier - an XI, jour complémentaire
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Répertoire. 1784, 1er janvier - an XI, jour complémentaire
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1803-09-23
1er janvier 1784 - 6 jour complémentaire an XI (23 septembre 1803)
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Informations complémentaires :
Repertoires Méthodiques par type d'acte et par année des minutes reçues 'en qualité de notaire royal au Châtelet de Paris en la résidence de Belleville.
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Répertoire. 1784, 1er janvier - an XI, jour complémentaire