Minutes. 1791, 12 septembre - 1791, 30 septembre
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Minutes. 1791, 12 septembre - 1791, 30 septembre
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1791-09-12
12 septembre 1791 - 30 septembre 1791
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1791-09-30
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Informations complémentaires :
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Minutes. 1791, 12 septembre - 1791, 30 septembre