DEMONSERAT (Jacques) marchand à Toulouse § Accords entre Jacques DEMONSERAT procureur de Pierre NOEL b. de Toulouse. - François CABOURET marchand teinturier r. de Bièvre au fg Saint-Marcel - par lequel Jacques DEMONSERAT a déchargé CABOURET de tt ce qu'il peut leur devoir pour vente de marchandise de Pastel faite par Jacques DEMONSERAT aud. C.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/042019-c1p6z6bluonv-1jniy38jero16 an entity of type: RecordResource
DEMONSERAT (Jacques) marchand à Toulouse § Accords entre Jacques DEMONSERAT procureur de Pierre NOEL b. de Toulouse. - François CABOURET marchand teinturier r. de Bièvre au fg Saint-Marcel - par lequel Jacques DEMONSERAT a déchargé CABOURET de tt ce qu'il peut leur devoir pour vente de marchandise de Pastel faite par Jacques DEMONSERAT aud. C.
xsd:date
1616-04-18
18 avril 1616
rdf:XMLLiteral
Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
DEMONSERAT (Jacques) marchand à Toulouse § Accords entre Jacques DEMONSERAT procureur de Pierre NOEL b. de Toulouse. - François CABOURET marchand teinturier r. de Bièvre au fg Saint-Marcel - par lequel Jacques DEMONSERAT a déchargé CABOURET de tt ce qu'il peut leur devoir pour vente de marchandise de Pastel faite par Jacques DEMONSERAT aud. C.
blank nodes
Demonserat, Jacques