S/te/ OPPORTUNE (pt cloître) § Bail 5 ans d'une maison construite depuis peu moy. 750 l. par an
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S/te/ OPPORTUNE (pt cloître) § Bail 5 ans d'une maison construite depuis peu moy. 750 l. par an
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1644-01-01
1er janvier 1644
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
S/te/ OPPORTUNE (pt cloître) § Bail 5 ans d'une maison construite depuis peu moy. 750 l. par an
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S/te/ Opportune, pt cloître
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