Tontine, constitution , emission 1759.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/042025-c1p6z8984sbn--18e61fmqub8b3 an entity of type: RecordResource
Tontine, constitution , emission 1759.
xsd:date
1761-02-20
20 février 1761
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Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Simon de Grace, Dominique (chevalier).
Profession : agent general de l'ordre de malte, Marseille (Bouches-du-Rhône).
Domicile : Marseille (Bouches-du-Rhône).
Relations : representé(e) par l'intervenant 02 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Cabeuil, Etienne Louis .
Profession : agent general de l'ordre de malte, Paris.
Domicile : Paris (Paris) paroisse Saint-Nicolas-des-Champs
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Tontine, constitution , emission 1759.