Succession, quittance , office supprime de conseiller au parlement, Besancon (Doubs).
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/042025-c1p6z89nlkaz-fk8zlbdqktd3 an entity of type: RecordResource
Succession, quittance , office supprime de conseiller au parlement, Besancon (Doubs).
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1761-05-08
8 mai 1761
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Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Bietrix de Pelousey, Jean Baptiste Joseph .
État civil : décédé .
Profession : conseiller au Parlement de franche-comte, Besancon (Doubs).
Domicile : Besancon (Doubs)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Succession, quittance , office supprime de conseiller au parlement, Besancon (Doubs).