Dépôt de pièces, notoriété.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/042025-c1p6z89o0fsr--1kllexsoz3nko an entity of type: RecordResource
Dépôt de pièces, notoriété.
xsd:date
1761-05-13
13 mai 1761
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Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Hanot, Jacques Philippe .
État civil : décédé .
Profession : pensionnaire, Chantilly (Oise).
Domicile : Chantilly (Oise).
Relations : au service de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Conde de (prince)
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Dépôt de pièces, notoriété.