Transaction entre Pierre Le Bel, marchand forain du pays de Normandie, y demeurant, paroisse de Saint-Martin-de-Besace, diocèse de Bayeux, et Charlotte Hautemps, femme de Nicolas Charles, marchand cabaretier, demeurant à Passy, dans le cadre d'une instance criminelle pour raison d'une plainte faite par ledit Le Bel contre ladite Hautemps.
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Transaction entre Pierre Le Bel, marchand forain du pays de Normandie, y demeurant, paroisse de Saint-Martin-de-Besace, diocèse de Bayeux, et Charlotte Hautemps, femme de Nicolas Charles, marchand cabaretier, demeurant à Passy, dans le cadre d'une instance criminelle pour raison d'une plainte faite par ledit Le Bel contre ladite Hautemps.
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1739-04-09
9 avril 1739
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Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.
Date de création de la notice : 2021 (Marie-Françoise Limon-Bonnet et Emilie de Saint Martin, vacataire).
Transaction entre Pierre Le Bel, marchand forain du pays de Normandie, y demeurant, paroisse de Saint-Martin-de-Besace, diocèse de Bayeux, et Charlotte Hautemps, femme de Nicolas Charles, marchand cabaretier, demeurant à Passy, dans le cadre d'une instance criminelle pour raison d'une plainte faite par ledit Le Bel contre ladite Hautemps.