Accord sur batterie entre Nicolas Charles et Charlotte Hautemps, sa femme, marchands de vin demeurant à Passy, et Contois, Mezière et Flamand, compagnons menuisiers travaillant à Passy en la maison nommée L'Agiot, représentés par Louis Leblanc, maitre menuisier, demeurant à Passy, pour raison d'une plainte faite par les époux Charles contre lesdits Contois, Mezière et Flamand pour injures et voies de fait.
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Accord sur batterie entre Nicolas Charles et Charlotte Hautemps, sa femme, marchands de vin demeurant à Passy, et Contois, Mezière et Flamand, compagnons menuisiers travaillant à Passy en la maison nommée L'Agiot, représentés par Louis Leblanc, maitre menuisier, demeurant à Passy, pour raison d'une plainte faite par les époux Charles contre lesdits Contois, Mezière et Flamand pour injures et voies de fait.
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1739-07-06
6 juillet 1739
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Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.
Date de création de la notice : 2021 (Marie-Françoise Limon-Bonnet et Emilie de Saint Martin, vacataire).
Accord sur batterie entre Nicolas Charles et Charlotte Hautemps, sa femme, marchands de vin demeurant à Passy, et Contois, Mezière et Flamand, compagnons menuisiers travaillant à Passy en la maison nommée L'Agiot, représentés par Louis Leblanc, maitre menuisier, demeurant à Passy, pour raison d'une plainte faite par les époux Charles contre lesdits Contois, Mezière et Flamand pour injures et voies de fait.