Dossiers de divers clients.
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Dossiers de divers clients.
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1371-01-01
1371-1808
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1808-12-31
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(1) Actes sans nom de notaire : 1507, 11 et 13 avril ; 1519, 28 octobre ; 1528, 23 janvier ; 1568, 20 août et 18 octobre ; 1572, 28 juillet.
(2) Fragment sans nom ni date, autre fragment de compte de tutelle sans nom ni date [XVIe siècle].
(3) Fondation au collège de Justice, fol. IIII c LXXII d'un registre du XVIe siècle.
(4) Deux aveux à Simon et Yvon de Maintenon, seigneurs de la Queue, 1371, 7 juillet et 1405, 19 février. Plaids et gage (pleige de la seigneurie de la Coulonche et de la Sauvagère, à Nicolas de Vallembras. XVIe siècle) : cahier.
(5) Quatre actes sur parchemin, détériorés par l'humidité et dont le traitement au sulfure d'ammonium a permis d'établir les notices suivantes :
1481. Deux contrats, dont l'un passé le mercredi 3 (illisible), portant vente par Colin Pointrault, laboureur à Vitry-sur-Seine, d'une pièce audit terroir, lieudit Vauloyer, et l'autre relatif à la vente d'une rente sur demi-arpent de vigne, même terroir.
1490, janvier. Bail à rente par Pierre Loin, laboureur, rue Pastourelle, à Colin Grigot, sergent à verge, d'une petite maison faisant partie de plusieurs maisonnettes et appartenances d'une grande maison et jardin rue Pastourelle, faisant l'un des coins de la rue du Chaume, dite du Grand-Chantier, cédée le 2 mars 1487 au bailleur par frère Mery d'Amboise, grand prieur de la commanderie qui, jadis, fut du Temple. Notaire Carpentier.
1490, 2 février. Déclaration d'achat par Colin Grigot. Mandement de François Ier concernant un chapelain de la Sainte-Chapelle de Paris.
1525, décembre (mutilé) : procurations.
(6) Dossier concernant Claude Le Vacher, procureur en Parlement, et Claude Jessé Gillet des Aulnois, procureur en Parlement, chancelier de la Basoche. 1683 à an III (1794). Sous faire-part de Thiot, commissaire-enquêteur-examinateur au Châtelet. 1792.
Ouverture de deux paquets provenant de Marguerite Renée de Rostaing, veuve de Henry de Beaumanoir, marquis de Lavardin. 1694, 13 mai.
Exécution du testament de Françoise Roger, veuve de Bon Paul Cotel, bourgeois de Paris, exécuteur Paul Joseph de Cambefort, curé de Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle. 1697, 17 février.
Philippe Anne de Coëtlogon, religieuse à Saint-Antoine près Sens : baptistaire, profession et certificat de vie. 1698-1748.
Quatre baptistaires et mortuaires des paroisses de Marchais et Liesse. 1699-1742.
Procès-verbal des dégâts causés par un ouragan au château de la Picquelaye, paroisse de Nouaye. 1706.
“ Agenda memorandum ” d’un notaire non identifié [notaire Navarre ?], 2 folios . 1716, 2 à 15 juin.
Vente par Louis Auguste d'Albert d'Ailly, duc de Chaulnes à Charles Hercule d’Albert de Luynes de l'usufruit d'une maison à Suresnes. 1720-1725.
Trousseau du comte des Bordes au collège d'Harcourt. 1727, 20 juin.
État des magistrats de la Grande-Chambre. 1730.
Messageries du Havre à Rouen, etc. 1735.
Hôtel-Dieu de Buzançais. 1732 et 1752.
Forge, fonderie et moulin à blé à Cosne. 1734.
Maison rue de Varenne, louée par les ducs d'“Anseny” et de Béthune aux comte et comtesse d'Harcourt. 1754.
Honoraires de Duchesnay, médecin ordinaire du roi. 1761-1765.
Bruno Brûlé, censeur des livres à l'Arsenal. 1767-1784.
Mémoire des frais funéraires de Michelle Lalive, paroisse Saint-Sulpice. 1769.
Abbé Desnoyers, chargé des affaires du roi en Hollande. 1779-1790.
Lettres de provision de secrétaires du roi en la chancellerie près le conseil supérieur de Roussillon. 1781.
Nouveaux statuts de l'ordre de Saint-Michel (Louis XVI).
Couvent du Petit-Saint-Chaumont. Marie Anne Brûlé, supérieure. XVIIe-XVIIIe siècle.
Contribution patriotique. 1790.
Certificat et lettre d'un agent de change relatifs à la dépréciation des rentes sur le domaine de la ville de Paris. 1792 et an II (1793).
Lois relatives aux transactions. An VI, 16 nivôse (1798, 5 janvier).
Rétribution aux notaires certificateurs des rentiers viagers et pensionnaires sur l'État. 1807.
Tontine du pacte social, société numéraire, imprimé. 1808.
Affiche à la main relative à la vente d'une propriété à une demie-lieue de Villenauxe (département actuel non identifié : Aube? Seine-et-Marne?).
Souscription volontaire ouverte par le préfet de police pour l'extinction de la mendicité, imprimés, formulaires en blanc et non datés [1828].
Service des commissions, transports et déménagements (...) “ À vendre à l'amiable, en 4 lots, plusieurs maisons de campagne (...) à Rueil ” : plan et contenu d'un ancien local des archives de l'époque du notaire Charles Sauvaige (1371-XIXe siècle).
Dossiers de divers clients.
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Maintenon, Simon de
Maintenon, Yvon de
Vallembras, Nicolas de
Pointrault, Colin
Loin, Pierre
Grigot, Colin
Mery d'Amboise (frère)
Le Vacher, Claude
Gillet des Aulnois, Claude Jessé
Rostaing, Marguerite Renée de
Beaumanoir, Henry de
Roger, Françoise
Cotel, Bon Paul
Cambefort, Paul Joseph de
Coëtlogon, Philippe Anne de
Albert d'Ailly, Louis Auguste d'
Brûlé, Marie Anne
Gillet des Aulnois, Claude Jessé
Gillet des Aulnois, Claude Jessé
Rostaing, Marguerite Renée de
Rostaing, Marguerite Renée de
Cambefort, Paul Joseph de
Cambefort, Paul Joseph de
Coëtlogon, Philippe Anne de
Coëtlogon, Philippe Anne de
Albert d'Ailly, Louis Auguste d'
Albert d'Ailly, Louis Auguste d'