Titres de propriétés.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/050348-d16778e2588-c an entity of type: RecordResource
Titres de propriétés.
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1614-01-01
1614-1880
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1880-12-31
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Anciens titres de propriété relatifs à des terrains sis à Paris, aux Champs-Élysées, bornés d'un côté par le rue Montaigne et d'un autre par la rue de Ponthieu, an III-1822.
Anciens titres de propriété d'une maison sise à Paris, 13 rue de Bretagne, au Marais, 1614-an IX.
Titres de propriété relatifs à un terrain sis à Clichy-la-Garenne [auj. Clichy] (Hauts-de-Seine), rue Marthe, appelée quelquefois rue de Malthe, 1829-1839.
Titres de propriété d'un terrain situé dans les bois de la Malmaison, territoires de Vaucresson (Hauts-de-Seine) et la Celle-Saint-Cloud (Yvelines), ayant formé autrefois le lot n° 284 du plan de division des bois, plan, 1870-1880.
Titres de propriétés.