Répertoire chronologique pour la période du 5 vendémiaire an VIII au 2 brumaire an XII (27 septembre 1799 - 25 octobre 1803)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051100-c11oypihet70-3pen9j8m0tuc an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 5 vendémiaire an VIII au 2 brumaire an XII (27 septembre 1799 - 25 octobre 1803)
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1799-09-27
5 vendémiaire an VIII - 2 brumaire an XII (27 septembre 1799 - 25 octobre 1803)
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1803-10-25
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Le registre contient aussi le répertoire des notairesAntoine I Belot pour la période du 2 janvier 1683 au 3 avril 1710, et Claude Quatremère pour la période du 2 janvier 1790 au 5 vendémiaire an VIII (2 janvier 1790 - 27 septembre 1799).
Ce répertoire contient :
- 282 r° à 303 r° : lisiblement mentionnés le numéro des actes, la date et la dénomination des actes, les noms, prénoms et domiciles des parties, indications, situation et prix des biens et relation de l'enregistrement (dates et droits),
- 304 r° à 315 r° : le numéro des actes, la date et la dénomination des actes, les noms, prénoms et domiciles des parties, indications, situation et prix des biens et relation de l'enregistrement (dates et droits).
Répertoire chronologique pour la période du 5 vendémiaire an VIII au 2 brumaire an XII (27 septembre 1799 - 25 octobre 1803)