Répertoire chronologique pour la période du 3 brumaire an XII au 23 février 1820 (27 septembre 1799 - 23 février 1820)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051100-c11oypihfk78--2shdwizg4edf an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 3 brumaire an XII au 23 février 1820 (27 septembre 1799 - 23 février 1820)
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1799-09-27
3 brumaire an XII - 23 février 1820 (27 septembre 1799 - 23 février 1820)
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1820-02-23
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Angélique François Berceon pour la période du 25 fevrier 1820 au 31 décembre 1821.
Ce répertoire contient :
- pour le premier feuillet sur six colonnes encadrées 1° dates des actes, 2° dénominations des actes, 3° minutes ou brevets, 4° noms et prénoms des parties, 5° et 6° relation de l'enregistrement a) dates, b) droits.
- du deuxième feuillet au vingtième feuillet, une première colonne non encadrée indiquant le numéro d'ordre dans le répertoire est rajoutée. Du feuillet 21 au feuillet 44, la colonne "dénomination des actes" est divisée en deux parties, c'est-à-dire "en minutes" et "en brevets" (la colonne "minutes ou brevets" disparaissant).
- du feuillet 45 jusqu'à la fin du répertoire on trouve sur 7 colonnes encadrées 1° le numéro de l'acte dans le répertoire, 2° la date de l'acte, 3° et 4° la nature et espèce de l'acte "en brevets" ou "en minutes", 5° les noms, prénoms et domiciles des parties, avec indications, situation et prix des biens, 6° et 7° la relation de l'enregistrement avec la date et les droits.
Répertoire chronologique pour la période du 3 brumaire an XII au 23 février 1820 (27 septembre 1799 - 23 février 1820)