Répertoire chronologique pour la période du 11 septembre 1767 au 31 décembre 1789
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Répertoire chronologique pour la période du 11 septembre 1767 au 31 décembre 1789
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1767-09-11
11 septembre 1767 - 31 décembre 1789
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1789-12-31
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Ce répertoire contient la liste chronologique des actes et présente pour chaque année et chaque mois, lisiblement mentionnés, la date de l'acte, la nature de l'acte et le nom des parties.
Du feuillet 1 au feuillet 56 : on trouve les actes datés du 14 octobre 1768 au 31 décembre 1772,
du feuillet 57 au feuillet 63 : les actes datés du 14 janvier au 20 septembre 1768.
Les actes de ces deux premières parties sont repris dans la troisième partie qui va du 11 septembre 1767 au 31 décembre 1789.
Répertoire chronologique pour la période du 11 septembre 1767 au 31 décembre 1789