Répertoire chronologique pour la période du 8 mai 1873 au 23 octobre 1874
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051186-c1l9w3vth8yo--1asit8q42tlnk an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 8 mai 1873 au 23 octobre 1874
xsd:date
1873-05-08
8 mai 1873 - 23 octobre 1874
xsd:date
1874-10-23
rdf:XMLLiteral
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
rdf:XMLLiteral
Le registre contient aussi le répertoire du notaire Alfred Chatelain pour la période du 23 octobre 1874 au 27 mars 1876.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 8 mai 1873 au 23 octobre 1874