Répertoire chronologique pour la période du 6 avril 1831 au 27 avril 1838
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051187-c1l9w3wbgbgs-1fbzr64972xgb an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 6 avril 1831 au 27 avril 1838
xsd:date
1831-04-06
6 avril 1831 - 27 avril 1838
xsd:date
1838-04-27
rdf:XMLLiteral
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
rdf:XMLLiteral
Le registre contient aussi le répertoire du notaire Aristide Barbier pour la période du 7 août 1829 au 5 avril 1831.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 6 avril 1831 au 27 avril 1838