Répertoire chronologique pour la période du 8 août 1820 au 14 juillet 1824
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051189-c1l9watjl94k--lf27lu03k8xo an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 8 août 1820 au 14 juillet 1824
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1820-08-08
8 août 1820 - 14 juillet 1824
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1824-07-14
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireJean Jacques Colin pour la période du 13 juillet 1817 au 7 août 1820.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 8 août 1820 au 14 juillet 1824