Répertoire chronologique pour la période du 23 janvier 1918 au 6 juillet 1920
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051207-c-9galm946a--1kkuf6q1yc1cq an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 23 janvier 1918 au 6 juillet 1920
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1918-01-23
23 janvier 1918 - 6 juillet 1920
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1920-07-06
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Marie Émile Joseph Maurice Rivière pour la période du 7 juillet 1920 au 28 avril 1922.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.
Répertoire chronologique pour la période du 23 janvier 1918 au 6 juillet 1920