Répertoire chronologique pour la période du 5 février au 1er juillet 1879
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051207-c1nnlcvukzwc--nth1i6edpnfu an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 5 février au 1er juillet 1879
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1879-02-05
5 février - 1er juillet 1879
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1879-07-01
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Nicolas Éloi Robert pour la période du 10 septembre 1874 au 4 février 1879.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.
Répertoire chronologique pour la période du 5 février au 1er juillet 1879