Répertoire chronologique pour la période du 8 mai 1888 au 24 octobre 1892
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Répertoire chronologique pour la période du 8 mai 1888 au 24 octobre 1892
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1888-05-08
8 mai 1888 - 24 octobre 1892
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1892-10-24
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Quelques actes sont signés par des notaires substituants.
Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.
Répertoire chronologique pour la période du 8 mai 1888 au 24 octobre 1892