Répertoire chronologique pour la période du 25 octobre 1892 au 15 février 1898
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Répertoire chronologique pour la période du 25 octobre 1892 au 15 février 1898
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1892-10-25
25 octobre 1892 - 15 février 1898
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1898-02-15
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran).
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Quelques actes sont signés par des notaires substituants .
Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.
Répertoire chronologique pour la période du 25 octobre 1892 au 15 février 1898